Conseils municipaux

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Délibération 2024-01 : DOB 2024

Annexe délibération 2024-01

Délibération 2024-02 : Adoption du règlement budgétaire et financiers

Annexe délibération 2024-02

Délibération 2024-003 : Attribution d'une subvention à l'association Villes et Villages de l'Oise

Annexe délibération 2024-003

Délibération 2024-004 : Evolution du pacte financier Territoriale de Solidarité entre la CCPV et ses communes membres

Annexe délibération 2024-004

Délibération 2024-005 : Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n3 à la convention fixant les conditions particulière

Annexe délibération 2024-005

Délibération 2024-006 : Modification de la délégation donnée au Maire par le Conseil Municipal ayant pour objet la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés

Annexe délibération 2024-006

Délibération 2024-007 : Organisation du temps de travail des services administratifs, des services techniques, du service de la médiathèque et du service de la police municipale.

Délibération 2024-008 : Adhésion à la convention cadre unique relative aux missions et services facultatifs du centre de Gestion de la fonction publique Territoriale de l'Oise

Annexe délibération 2024-008

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